Propriété intellectuelle
En conseil, comme en contentieux, Oaklance assiste ses clients avec rigueur et pragmatisme.
Propriété intellectuelle, le meilleur accompagnement, le plus adapté au regard des enjeux.
Fort d’un réseau international des meilleurs spécialistes avec lesquels il entretient des relations privilégiées, le cabinet sera toujours en mesure d’assurer à ses clients, auteurs, PME ou grands groupes, le meilleur accompagnement, le plus adapté au regard des enjeux.
En conseil, dans le domaine du droit des marques, des dessins et modèles, des droits d’auteurs ou des brevets, son équipe est à même, grâce à une riche expérience, de conduire la rédaction de vos contrats au plus près du projet et de leur assurer la meilleure sécurité juridique.
En contentieux, le cabinet représente ses clients devant les tribunaux judiciaires, les tribunaux de commerce et les instances administratives françaises et européennes telles que l’INPI et l’EUIPO. Il met à la disposition de ses clients son réseau de correspondants étrangers pour collaborer dans toutes les procédures ayant des enjeux locaux.
Nos domaines d’expérience
Propriété intellectuelle
- Contentieux des marques, marques collectives, dessins et modèles et droits d’auteur, lutte anti-contrefaçon, indications géographiques, appellations d’origine, droit de l’internet
- Transmission et exploitation des droits de propriété intellectuelle (contrat de cession, de licence, de distribution, d’enseigne, contrats de cession de droit d’auteur, Règlements d’usage de marques collectives ou de garantie, accords de coexistence, contrats d’édition, etc.)
- Marché de l’Art
- Stratégie de protection des droits de Propriété intellectuelle
- Fiscalité de la Propriété Intellectuelle
L'expertise de Pascale Demoly
Pascale aime défendre et conseiller, comprendre les besoins de ses clients pour leur apporter les bons outils juridiques et stratégiques.
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